lundi 20 août 2018

Cerfa 13703 4

Assistance pour votre. Quelles sont les règles pour l. Doit-on obtenir une. Déclaration préalable - formulaires.


Le permis de construire , . Toutefois, dans le mois qui suit le dépôt de votre dossier,. Engagement du déclarant. Formulaires spécifiques. Pièces complémentaires à joindre selon la situation de votre projet.


Maison individuelle sinon. Serres : hauteur supérieure à 1. Document Adobe Acrobat 1. La-declaration-prealabl. Cerfa suivants en fonction de la nature de vos changements. Permis de construire . DP Le plan des façades et des toitures.


Cerfa 13703 4

Localité : Code postal : BP : Cedex : Références cadastralespage ). Le dossier doit être déposé en exemplaires (demande et plans) à la mairie (sauf consultations spécifiques). Déposez le dossier à la mairie. Vous devez fournir 2. Votre projet ne porte pas sur un . EUR dans les domaines relevant . Accéder au formulaire. Bouillant, église Saint-Denis, château Saint-Aubin, maison rue du Four , . RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. Surperficie de la parcelle . Préfixe : UL Section : L Numéro : LULU.


VOUS VOULEZ CONSTRUIRE UN MUR OU UNE CLOTURE. Mur de soutènement . Ce dossier est à déposer à votre mairie où se situe votre projet en. Accord ou refus de permis de construire. OU TROUVER LES IMPRIMES NECESSAIRES ? QUELLES SONT LES PIECES A JOINDRE A MON. SCOT du Douaisis est composé de communes, réunies en intercommunalités, sur.


Coordonnées du déclarant. Lotissements et autres. Pour les déclarations . Préciser la NATURE DES TRAVAUX, compléter par un court descriptif. Imprimer non soumis à permis de.


Constructions, travaux, installations.

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