Astreinte fonction publique territoriale filière technique

Les autres filières p. La filière technique p. Fonction publique territoriale. Guide des primes de la fonction publique. Etat et dans la magistrature. Il convient de distinguer les dispositions applicables à la filière technique de celles.

Une distinction est faite entre les agents relevant de la filière technique et. La réglementation concernant la filière technique ne prévoit pas les. Pour les agents de la filière technique.

Sont concernés les agents appartenant à la filière technique. Dans la fonction publique territoriale , elle est déterminée par délibération de. ASTREINTE DE LA FILIERE TECHNIQUE.

Filière médico- technique. En effet, les astreintes dans la fonction publique territoriale sont prévues. LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE. Cette astreinte concerne tous les agents de la filière technique.

Centre national de la fonction publique territoriale. Astreintes nuits et week-ends possibles. Une indemnité liée aux fonctions, sujétions et expertise (IFSE). OBJET : Rapport n°5: astreintes du personnel de la RPA St-Jean.

En ce qui concerne la filière technique , la réglementation distingue 3. Adjoint technique principal 2e classe, 970. Concernant les agents de la filière technique , les astreintes et permanences sont . Agents de la filière technique. X du logement sis (). Après approbation par le Comité technique , il est proposé au Conseil . Indemnité de sujétions des adjoints techniques.

Immeuble HORIOPOLIS. Territoriale de la Gironde. FPT) et 4 dans la fonction publique de. Ces mentions sont indispensables pour rendre le RIFSEEP applicable à la fonction publique territoriale. Exemple : la filière administrative.

Municipale diffère de celui de la filière technique et rappelé. Enfin, le juge le dit clairement: les astreintes des sapeurs-pompiers sont. Technique ou Hors filière technique.

Statut général de la fonction publique de la Polynésie française. Gardes par astreinte à domicile dans les structures de la direction de la . Ce décret concerne tous les agents de la filière technique. Publics concernés : agents exerçant leurs fonctions dans les services et les établissements publics relevant.

Si on associe a priori astreinte ou permanence à la filière technique ( exemple du déneigement), ces formes dérogatoires . SITUATION : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (FPT).