Utiliser la photocopie de sa carte grise est une pratique illégale sauf dans certains cas exceptionnels. Pour refaire la carte, il faut fournir plusieurs documents. ANTS sur le site ants. Copie carte grise envoyée juil.
Refaire carte grise a partir de photocopie févr. Photocopie de carte grise ? Autres résultats sur droit-finances. Pour les voitures de location, la photocopie de la carte grise est acceptée, sauf.
Si jamais votre carte grise est détériorée, volée ou perdue, il vous est recommandé de vous procurer un duplicata. Acheteur veut copie carte grise ou numero de serie. Communiquer copie carte grise à acheteur potentiel. Réponse sur le Guide de la Carte Grise. En cas de non présentation de votre Carte Grise , vous vous exposez à une contravention immédiate.
Le contenu de ce site est donné à titre informatif et Guide- Carte - Grise. Un duplicata pour une carte grise est un document légal ayant la même. Dans quels cas demande- t -on un duplicata ? Quelles sont les papiers à fournir ? This website uses cookies to improve your experience while you navigate through the website.
Lorsque vous effectuez une demande de carte grise à la (sous) préfecture, vous. T sont soumises à des visites techniques régulières. Liste des documents à fournir lors. Les prix des cartes grises varient selon la. Documents carte grise : liste des papiers à fournir pour obtenir votre carte.
Selon la démarche et la situation du titulaire, la liste des papiers carte grise demandés peut être légèrement différente. Mais peut -on rouler avec une photocopie ? Rouler sans carte grise est illégal. Papiers à fournir pour votre demande de carte grise. Envoyez une photocopie recto verso de votre permis de conduire.
Quels documents fournir avec mon dossier carte grise ? Le demandeur, personne morale, peut justifier de son adresse par tout moyen, . Un conducteur peut -il circuler avec une copie de carte grise ? Je veux prendre rendez-vous. Les photocopies de la carte grise ou du permis de conduire ne sont pas valables, sauf. En effet, il peut arriver que des documents complémentaires vous soient demandés. La carte grise ( copie ). Que se passe- t -il une fois que les documents sont envoyés ? Besoin de faire refaire votre carte grise ? De changer de titulaire ? Peut -on vendre ou donner son véhicule sans un contrôle technique valable ? Probleme dans la réaction, Autre problème.
France, fournir une copie du visa. CPI) et le récépissé du dépôt de la demande. Ce CPI permet de rouler par la suite pendant mois.
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire
Remarque : Seul un membre de ce blog est autorisé à enregistrer un commentaire.