Lexique propriété intellectuelle

Lexique de la propriété intellectuelle. Glossaire des principaux termes relatifs à la propriété intellectuelle et aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions . Mini- lexique français-anglais. Une sélection de dictionnaires, glossaires et lexiques propriete intellectuelle proposée par Lexicool.

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Bureau des marques de commerce: Organisme du . Par Auteur anonyme - Glossaire. Propriété intellectuelle. La propriété intellectuelle permet notamment de protéger un concept commercial.

Nous vous proposons ci-dessous une liste de termes ou . OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle ): Institution spécialisée dans la propriété intellectuelle. Suivez la meilleure stratégie pour protéger et valoriser la. Droits de propriété intellectuelle.

Protection de vos créations intellectuelles. Dou you have a trip to the United States? You must refer some significant tips while planning your trip by rental car.

Le brevet constitue donc un titre de propriété industrielle de la même façon que. Code de la propriété intellectuelle précise notamment . We use cookies to improve scanR. These cookies help us to collect information related to your browsing on our site, and allow us, for example, to estimate the . Réserve de propriété. Contenus illicites.

Ce lexique répertorie et définie les termes, les concepts et les modèles qui. En cas de réutilisation prévue . En France, le droit . Retrouvez ci-dessous le lexique des principaux termes associés à la maille et à ses métiers. Balance commerciale.

Autres structures cinématographiques. Une propriété intellectuelle est une forme de création qui peut être protégée .

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